Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PÂNAME
Numéro de dépôt :
1188615
Date de dépôt :
16/11/1981
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque PÂNAME
Déposée le 16 novembre 1981 par GAZARIAN Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « PÂNAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PÂNAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1188615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PÂNAME est expirée depuis le 16 novembre 1991.
GAZARIAN Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-17